Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEVIN
J.P. AIGUILLE S.A.

Numéro de dépôt :
99806877
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque CHANTEVIN

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) J.P. AIGUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.P. AIGUILLE domicilié(e) Z.I. PLAISANCE, RUE DE L'ARTISANAT, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 450 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. AIGUILLE S.A. - France.

La marque CHANTEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEVIN est expirée depuis le 30 juillet 2009.

J.P. AIGUILLE a également déposé les autres marques suivantes : VINEA PRESTIGE EMBALLAGE , VINEA EMBALLAGE TRADITION


J.P. AIGUILLE S.A. - Z.I. PLAISANCE, RUE DE L'ARTISANAT, 11100 NARBONNE - France - SIREN 977450055


J.P. AIGUILLE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Récipients d'emballage en matières plastiques destinés au conditionnement du vin. Vins.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.